Investisseurs

Assemblée annuelle 2024

Assemblée annuelle et extraordinaire des détenteurs d’actions ordinaires
Jeudi 18 avril 2024
9 h 30 (heure de l'Est)

Renseignements connexes

Assister à l’assemblée annuelle et extraordinaire

Les actionnaires et les invités peuvent assister à l’assemblée en personne, virtuellement par diffusion Web en direct et par téléphone.

Assemblée en personne :

L’assemblée annuelle et extraordinaire des détenteurs d’actions ordinaires de la banque aura lieu au Design Exchange, TD Centre, 234 Bay Street, Toronto (Ontario). Toute modification au format de notre assemblée sera affichée à l’adresse www.tsxtrust.com, sur notre site Web à l’adresse www.td.com ou sur le site Web de SEDAR+ à l’adresse www.sedarplus.ca.

Assemblée virtuelle (diffusion Web en direct) : https://td2024.can.chime.live/

Assemblée virtuelle (téléphone) :

Nous vous encourageons à vous inscrire rapidement auprès des opérateurs. Veuillez noter que si nous atteignons la capacité de nos lignes téléphoniques, nous vous prions de vous joindre à la diffusion Web. Lorsqu’ils auront accédé à la plateforme de diffusion Web ou à l’appel téléphonique, les actionnaires et les fondés de pouvoir pourront soumettre des questions/faire des commentaires par écrit (au moyen de la plateforme de diffusion Web) ou verbalement (par téléphone). 

Vote avant l’assemblée

Nous vous encourageons à lire la circulaire de procuration et à exercer les droits de vote rattachés à vos actions par anticipation.

  • Pour les actionnaires inscrits, l’heure limite pour le vote est 9 h 30 (heure de l’Est) le 17 avril 2024.
  • Pour les actionnaires véritables, votre intermédiaire doit recevoir vos instructions de vote avant 9 h 30 (heure de l’Est) le 16 avril 2024.

Pour de plus amples renseignements sur le vote avant l’assemblée, il y a lieu de se reporter à la page 3 de la circulaire de procuration.

Vote pendant l’assemblée (en personne)

Si vous souhaitez voter pendant l’assemblée, vous devez suivre des étapes spécifiques à l'avance pour remplir un bulletin de vote.

  • Si vous êtes un actionnaire inscrit et souhaitez assister et voter en personne à l’assemblée, veuillez ne pas remplir ni retourner le formulaire de procuration. Vous devez vous inscrire au bureau d’inscription lorsque vous arrivez à l’assemblée. Si vous souhaitez nommer une personne à titre de fondé de pouvoir pour voter en votre nom à l’assemblée, veuillez suivre les directives qui figurent sur votre formulaire de procuration.
  • Si vous êtes un actionnaire non inscrit et souhaitez assister et voter à l’assemblée, veuillez suivre les étapes indiquées à la page 4 de la circulaire de procuration, avant l’assemblée. Si vous souhaitez nommer une personne à titre de fondé de pouvoir pour voter en votre nom à l’assemblée, veuillez suivre les directives qui figurent sur votre formulaire d’instructions fourni par votre intermédiaire. Si vous êtes un actionnaire non inscrit situé aux États-Unis, veuillez suivre les directives qui figurent sur votre formulaire d’instructions fourni par votre intermédiaire, demandant ainsi qu’on vous envoie une procuration réglementaire.

Pour de plus amples renseignements, il y a lieu de se reporter aux rubriques « Comment exercer les droits de vote » et « Nomination d’un autre fondé de pouvoir » à compter de la page 2 de la circulaire de procuration.

Si vous avez suivi les étapes nécessaires pour voter pendant l’assemblée, vous pouvez alors voter en personne.

Vote pendant l’assemblée (virtuellement par Internet)

Si vous souhaitez voter par Internet pendant l’assemblée virtuelle, vous devez suivre des étapes spécifiques à l'avance pour remplir un bulletin de vote en ligne.

  • Si vous êtes un actionnaire inscrit et souhaitez assister et voter en ligne à l’assemblée virtuelle, veuillez ne pas remplir ni retourner le formulaire de procuration. Vous devez suivre les étapes indiquées à la page 3 de la circulaire de procuration le jour de l’assemblée. Si vous souhaitez nommer une personne à titre de fondé de pouvoir pour voter en votre nom à l’assemblée, vous devez suivre des étapes supplémentaires, notamment nommer et inscrire votre fondé de pouvoir à ce titre auprès de Compagnie Trust TSX.
  • Si vous êtes un actionnaire non inscrit et souhaitez assister et voter en ligne à l’assemblée virtuelle, vous devez suivre des étapes supplémentaires, notamment vous nommer et vous inscrire vous-même à titre de fondé de pouvoir auprès de Compagnie Trust TSX. Si vous êtes un actionnaire non inscrit situé aux États-Unis, vous devrez également obtenir une procuration réglementaire auprès de votre intermédiaire.

Pour de plus amples renseignements, il y a lieu de se reporter aux rubriques « Comment exercer les droits de vote » et « Nomination d’un autre fondé de pouvoir » à compter de la page 2 de la circulaire de procuration.

Si vous avez suivi les étapes nécessaires pour voter par Internet pendant l’assemblée virtuelle, vous pouvez alors voter au moyen de la diffusion Web.

N’OUBLIEZ PAS D’EXERCER LES DROITS DE VOTE RATTACHÉS À VOS ACTIONS DE TD - VOTRE VOTE EST IMPORTANT!

Nous avons récemment expédié par la poste à nos détenteurs d’actions ordinaire le rapport annuel de La Banque Toronto-Dominion (la « banque »), avec des formulaires de vote.

En outre, comme l’autorisent les Autorités canadiennes en valeurs mobilières et aux termes d’une dispense de l’obligation en matière de sollicitation de procurations reçue du surintendant des institutions financières Canada, nous utilisons les procédures de notification et d’accès pour transmettre notre circulaire de procuration aux actionnaires inscrits et non inscrits (véritables). Nous utilisons également les procédures de notification et d’accès pour transmettre notre rapport annuel aux actionnaires inscrits et non inscrits (véritables). Cela signifie que la circulaire de procuration et le rapport annuel seront affichés en ligne pour vous permettre d’y accéder plutôt que d’être envoyés par la poste. La circulaire de procuration et le rapport annuel peuvent être consultés à l’adresse www.tsxtrust.com, sur notre site Web à l’adresse www.td.com ou sur SEDAR+ à l’adresse www.sedarplus.ca.

Veuillez prendre un moment pour lire la circulaire de procuration et exercer les droits de vote rattachés à vos actions, que vous assistiez ou non à l’assemblée annuelle de la banque. La circulaire décrit les points à l’ordre du jour de l’assemblée et donne à nos actionnaires de l’information sur la démarche adoptée par la banque à l’égard de la rémunération de la haute direction et de la gouvernance, des renseignements importants qui vous guideront dans l’exercice de votre droit de vote. Vous trouverez dans la circulaire de procuration ainsi que dans le formulaire de procuration ou formulaire d’instructions de vote des directives sur la manière d’exercer les droits de vote se rattachant à vos actions.

Restrictions à la propriété d’actions ordinaires et aux droits de vote rattachés à celles-ci en vertu de la Loi sur les banques (Canada). 

Les droits de vote rattachés aux actions de la banque ne peuvent être exercés par quiconque en a la propriété effective en violation de la Loi sur les banques (Canada). Les restrictions à la propriété et à l’exercice du droit de vote sont décrites dans la circulaire de procuration.

Pour communiquer avec les administrateurs indépendants

Les actionnaires peuvent communiquer directement avec les administrateurs indépendants par l'entremise du président du conseil, en écrivant à l'adresse suivante :

Président du conseil
La Banque Toronto-Dominion
C.P. 1
Toronto-Dominion Centre
Toronto (Ontario) M5K 1A2

Vous pouvez également envoyer un courriel à l'attention du Service des relations avec les actionnaires de TD à l'adresse tdshinfo@td.com. Les courriels transmis à M. MacGibbon et provenant d'actionnaires qui désirent communiquer directement avec les administrateurs indépendants par l'entremise du président du conseil seront remis à M. MacGibbon.

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