Offre de l’hiver 2024 – Planification financière, Gestion de patrimoine TD
Planification financière, Gestion de patrimoine TD (y compris Planification financière, Gestion de patrimoine TD en direct) offre une prime unique à ses clients admissibles, nouveaux et actuels, qui résident au Canada et qui ont atteint l’âge de la majorité dans leur province ou leur territoire de résidence au plus tard le 1er mars 2024. La prime se compose de deux éléments, soit la prime de transfert initial et la prime de transfert continu. Cette offre est en vigueur du 1er novembre 2023 au 1er mars 2024.
Précisions sur la prime de transfert initial
Pour être admissible à la prime de transfert initial, le client doit :
1. Transférer au moins 150 000 $ CA en actifs investissables d’une ou de plusieurs autres institutions financières canadiennes ou d’un compte TD Canada Trust dans son ou ses comptes Planification financière, Gestion de patrimoine TD (« actifs admissibles ») d’ici le 1er mars 2024.
a. Les actifs admissibles doivent se trouver dans le ou les comptes Planification financière, Gestion de patrimoine TD au plus tard le 1er mars 2024.
b. Les transferts provenant d’un compte Planification financière, Gestion de patrimoine TD, Placements directs TD, NégociTitresMC TD, Conseils de placement privés, Gestion de patrimoine TD, Services fiduciaires, Gestion de patrimoine TD et Gestion de portefeuille, Gestion de patrimoine TD ne sont pas inclus dans les actifs admissibles.
c. Les actifs admissibles doivent être transférés dans des comptes personnels ou de conjoint de régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou de fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), des comptes de régime enregistré d’épargne-études (REEE) ou des comptes d’épargne libre d’impôt (CELI) (« comptes enregistrés »)1 ou des comptes non enregistrés, qu’ils soient nouveaux ou non (chacun étant désigné comme étant un « compte admissible »). Les actifs investissables ne comprennent pas les titres faisant l’objet de restrictions, les titres soumis à une interdiction d’opérations sur valeurs, ni les titres non cotés en bourse et sans preuve indépendante de valeur actuelle qui est acceptable pour Planification financière, Gestion de patrimoine TD.
d. La valeur des actifs admissibles sera calculée en fonction de la valeur combinée des actifs en dollars canadiens et en dollars américains déposés dans ce type de compte. Les soldes en dollars américains seront convertis en dollars canadiens pour qu’en soit déterminée l’admissibilité.
e. Lors d’un transfert d’actifs dans plusieurs comptes Planification financière, Gestion de patrimoine TD, on calcule la valeur des actifs admissibles en combinant la valeur des actifs transférés dans ces comptes au moment du dépôt.
2. Les retraits, les désenregistrements et les transferts d’actifs effectués à partir d’un compte Planification financière, Gestion de patrimoine TD admissible entre le 1er novembre 2023 et le 1er mai 2024 (« période d’admissibilité ») seront déduits de la valeur des actifs admissibles. Si un retrait, un désenregistrement ou un transfert effectué durant la période d’admissibilité a pour effet de réduire la valeur des actifs admissibles du client, celui-ci pourrait recevoir une prime de valeur moindre, voire aucune prime selon la description de la prime de transfert initial ci-dessous. Si des cotisations sont versées après le 1er mars 2024, des retraits de valeur équivalente ou moindre au montant de ces cotisations n’auront pas d’incidence sur la valeur des actifs admissibles.
Prime de transfert initial pour les actifs admissibles :
- De 150 000 $ à 299 999 $ = 300 $
- De 300 000 $ à 499 999 $ = 500 $
- 500 000 $ ou plus = 800 $
Précisions sur la prime de transfert continu
Pour être admissible à la prime de transfert continu de 200 $, le client doit :
1. Être admissible à la prime de transfert initial.
2. Établir au moins un plan de cotisation mensuelle (PCM) ou un nouveau dépôt préautorisé (DPA)2, ou en augmenter le montant, à des fins de transfert dans au moins un compte Planification financière, Gestion de patrimoine TD. Remarque :
a. Le montant minimal est de 25 $ CA pour un nouveau PCM et de 25 $ CA pour un nouveau DPA;
b. Les PCM et les DPA existants dans des comptes admissibles peuvent faire l’objet d’une augmentation de n’importe quel montant.
3. Effectuer sa première opération selon les directives du nouveau PCM ou des nouveaux DPA d’ici le 1er mars 2024.
Autres modalités
- Pour recevoir une prime en argent, un participant doit garder son ou ses comptes en règle auprès de Planification financière, Gestion de patrimoine TD. Un compte en règle s’entend d’un compte qui n’affiche pas un solde débiteur.
- Tout transfert effectué ou PCM/DPA établi par un cotitulaire sera attribué au titulaire de compte à qui le feuillet fiscal du compte conjoint est émis.
- Les comptes non personnels, de professionnels et enregistrés immobilisés ne sont pas admissibles à l’offre.
- Les employés du Groupe Banque TD sont admissibles à cette offre.
- Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis.
- L’offre ne peut être jumelée à aucune autre offre de Planification financière, Gestion de patrimoine TD. Si vous ne souhaitez pas participer à cette offre, veuillez en aviser votre planificateur financier de Gestion de patrimoine TD.
- Planification financière, Gestion de patrimoine TD remboursera les frais de transfert des fonds provenant d’une autre institution financière vers un compte Planification financière, Gestion de patrimoine TD.
- Cette offre n’est pas transférable.
- L’annulation de PCM et de DPA requiert un préavis de trois mois.
- La prime en argent peut avoir des conséquences fiscales. Pour obtenir d’autres renseignements, les clients doivent consulter leur conseiller fiscal personnel. Dans le cas des régimes enregistrés, la prime en argent est versée directement dans le compte du régime et n’est pas considérée comme une cotisation.
- La prime maximale par client pour la prime de transfert initial et pour la prime de transfert continu est de 1 000 $ CA.
- Les intérêts, les dividendes et les frais de compte n’entreront pas dans les calculs utilisés pour déterminer les comptes admissibles.
Modalités de versement de la prime
Planification financière, Gestion de patrimoine TD versera la prime en argent en dollars canadiens dans le ou les comptes du client au plus tard le 30 juin 2024.
Si les actifs admissibles du client sont transférés à un seul compte, la prime de transfert initial sera versée dans ce compte. Si les actifs admissibles du client sont transférés dans plusieurs comptes, la prime de transfert initial est versée dans chaque compte, proportionnellement à la valeur des actifs admissibles transférés dans chaque compte.
Lorsqu’un client établit un PCM ou des DPA dans plusieurs comptes admissibles, la prime de transfert continu sera versée proportionnellement à la valeur des actifs admissibles transférés dans chaque compte admissible entre le ou les jours où le PCM ou les DPA ont été établis ou augmentés de façon à respecter les conditions d’admissibilité et le 30 juin 2024.
Autre
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